Publié le 9 octobre 2009 Cohésion des territoires, Développement économique, Organisation territoriale, élus et institutions Economie, transports, santé : les métropoles de Nantes et Rennes ont décidé de renforcer leur coopération à l'issue d'un colloque qui s'est déroulé les 8 et 9 octobre successivement dans les deux villes. Principale décision : la création d'une conférence permanente qui se réunira chaque année. De quoi donner un peu plus de visibilité à l'espace métropolitain Loire-Bretagne, comme le souligne Jean-Marc Ayrault, député-maire de Nantes et président de Nantes Métropole.
Publié le 28 juin 2012par Michel Tendil Social, Sécurité, Organisation territoriale, élus et institutions "La prévention est à l'ordre du jour, elle n'aurait jamais dû quitter la scène", a déclaré le délégué général du FFSU (Forum français pour la sécurité urbaine), Michel Marcus, jeudi 28 juin, à l’occasion du colloque "Le futur de la prévention". Ce n'est pourtant pas faute de colloques et de rapports sur le même sujet ces dernières années.
Publié le 11 juillet 2014par V. L. Jeunesse, éducation et formation "La guerre scolaire n'aura pas lieu", prédisent les sénateurs Jacques-Bernard Magner (PS, Puy-de-Dôme) et Jacques Legendre (UMP, Nord), rapporteurs du bilan d'application de la "loi Carle" du 28 octobre 2009, au nom de la commission pour le contrôle de l'application des lois et rendu public.
"La loi a été pacificatrice", écrivent-ils même dans leur rapport d'information, rendu public le 8 juillet 2014.
Publié le 15 octobre 2012par Propos recueillis par Emilie Zapalski Cohésion des territoires, Organisation territoriale, élus et institutions Les 21es Rencontres nationales de l'économie territoriale consacrées à la métropolisation économique se sont déroulées du 10 au 12 octobre 2012 dans la Drôme. Ces journées, organisées pour la première fois dans un territoire rural, ont permis de débattre des questions de mutualisation, d'intercommunalité, d'optimisation des moyens et d'amélioration du service public dans le cadre de métropoles, au moment où le gouvernement prépare l'acte 3 de la décentralisation.
Localtis : que faut-il retenir de la feuille de route publiée il y a quelques semaines ?
Yves Rome : Il y aurait beaucoup de choses positives à en dire. Je retiens, pour ma part, le taux moyen de financement de 50% pour les zones peu denses, alors qu'il plafonnait à 30% dans la précédente version. La péréquation donnera même droit pour les territoires les plus défavorisés à des taux d'accompagnement supérieurs.
L'objectif est d'apporter à ces collectivités un support méthodologique, de les accompagner dans la mise en oeuvre par leurs services des études nécessaires pour cibler les priorités d’intervention sur leur patrimoine (conservation, rénovation, cession, démolition) et d'élaborer des programmes de travaux ambitieux notamment énergétiques.
Pour qui ?
Vous êtes une commune ou un groupement de communes en région Auvergne-Rhône-Alpes qui se questionne sur son patrimoine bâti et ses consommations d'énergie. Votre projet est de définir et mettre en œuvre un Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE) des bâtiments en vue d'une programmation pluriannuelle d'investissements ambitieuse en matière de rénovation énergétique.
"Un congrès pour agir". Voilà le ton que veut donner Jean-Louis Dumont, président de l'Union sociale pour l'habitat (USH), au 74e congrès HLM qui se déroulera à Lille du 24 au 26 septembre. "Agir", parce que le temps n'est plus aux revendications, quasi toutes entendues par le gouvernement et par "Cécile" (Duflot) : la hausse du plafond du livret A, le taux réduit de TVA à 5% pour la construction et la rénovation de logements sociaux, la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social, la suppression du prélèvement sur le potentiel financier des organismes HML remplacé par la mutualisation d'une partie des fonds propres des organismes HLM conçue par l'USH, la stabilisation des financements du 1% logement…
Publié le 4 janvier 2022par Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis Energie, Environnement, Logement social Titre V – Se loger Chapitre Ier - Rénover les bâtiments (articles 148 à 180) Diagnostic de performance énergétique (articles 148, 149, 153 et 157). La loi donne une valeur législative au nouveau diagnostic de performance énergétique (DPE), présenté dès février 2021 (voir notre article du 16 février 2021) et entré en vigueur le 1er juillet dernier, donc avant la publication de la loi du 22 août.
Publié le 1 février 2019par Virginie Fauvel / Localtis Social, Logement social Au-delà de la bataille habituelle autour des chiffres - 600.000 logements insalubres côté fondation Abbé-Pierre, 400.000 côté gouvernement - existe une réalité que le drame de Marseille est venu rappeler. L’habitat indigne est un fait préoccupant en France, a largement admis le ministre chargé de la Ville et du Logement, présent depuis le début de la journée consacrée à la présentation du 24e rapport annuel sur le mal-logement (dont une partie était centrée sur les sorties d’institutions - lire notre article de ce jour) de la fondation Abbé-Pierre, à La Défense, ce vendredi 1er février 2019.
Zoom À Bourg-en-Bresse, la Banque des Territoires a participé au financement de la résidence Cap Soleil, une résidence de logements sociaux inclusifs, accueillant notamment des adultes atteints de trisomie 21.
L’ambition d’un habitat plus inclusif En novembre 2016, l'association Enfants Soleil a organisé une conférence à propos d'une résidence partagée à Arras, dans le Pas-de-Calais. Le projet étant une réussite, l’association décide de s’en inspirer afin de créer un habitat novateur et inclusif à Bourg-en-Bresse.